Aleph Circle — Version en vigueur au 6 août 2026
ARTICLE 1 – Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des prestations proposées par Aleph Circle (ci-après « le Prestataire »), quelle que soit leur forme, leur durée ou leur canal de distribution, notamment :
les masterclass, transmissions, conférences et enseignements, à l'unité ou en pack ;
les programmes en ligne, e-learning, hybrides ou en différé ;
les adhésions et accompagnements collectifs à durée déterminée, notamment Le Club, L'Académie et L'Académie Business ;
les accompagnements individuels, lectures privées, coaching et mentorat, à distance ou en présentiel ;
les immersions, stages, retraites, événements, journées, soirées thématiques et cercles ;
les espaces communautaires et plateformes d'accès aux contenus, notamment la communauté Circle du Prestataire ;
la Conciergerie privée et toute prestation sur mesure ;
les contenus, challenges, quiz et retraites proposés gratuitement ;
toute prestation délivrée par Anissa Abbou ou par tout intervenant, partenaire, closer ou membre d'équipe mandaté par Aleph Circle.
Elles s'appliquent à toute personne physique ou morale (ci-après « le Client » ou « le Participant ») procédant à un achat, une souscription ou une inscription auprès d'Aleph Circle, y compris à titre gratuit.
Le fait de passer commande ou de s'inscrire implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV, lesquelles prévalent sur tout autre document. Font exception les conditions particulières expressément acceptées par écrit par les deux parties, notamment le contrat de Conciergerie privée signé en ligne, qui prime sur les présentes pour ce qui le concerne.
ARTICLE 2 – Identité du Prestataire
Nom commercial : Aleph Circle Représentée par : Anissa Abbou Adresse légale : 30 N Gould ST STE R, Sheridan, Wyoming 82801, États-Unis EIN : 33-3533942
Adresses officielles de contact :
Seules les communications émanant de ces adresses officielles engagent Aleph Circle. Le Client est invité à la plus grande vigilance face à toute sollicitation provenant d'une autre adresse, d'un autre numéro ou d'un compte non officiel se réclamant d'Aleph Circle ou de sa représentante.
ARTICLE 3 – Nature des prestations
Les prestations peuvent être dispensées sous forme individuelle ou collective, en présentiel ou à distance, en direct (visioconférence, téléphone, immersion, événement) ou en différé (replays, e-learning, contenus enregistrés).
Les thématiques abordées incluent notamment le développement personnel, la conscience, la relation à soi, l'amour, l'argent, le couple, la parentalité, la transmutation émotionnelle et l'expansion de l'Être.
Le contenu, le rythme, les intervenants et les modalités pratiques de chaque prestation sont précisés sur la page de vente ou le support de présentation correspondant. Aleph Circle se réserve la possibilité d'adapter le déroulé, les supports, les intervenants ou les horaires d'une prestation, dans le respect de son objet et de sa valeur, sans que cela constitue une modification substantielle ouvrant droit à remboursement.
Les prestations gratuites (quiz, masterclass offerte, retraites gratuites, challenges) sont soumises aux présentes CGV pour tout ce qui concerne la confidentialité, le droit à l'image, la responsabilité et la propriété intellectuelle.
ARTICLE 4 – Souscription et acceptation
La souscription s'effectue via les pages de vente dédiées à chaque offre, à la suite d'un entretien préalable pour les offres concernées (article 11), ou par tout lien de paiement transmis par un membre de l'équipe.
La commande n'est définitivement validée qu'après réception effective et complète du paiement, ou du premier versement en cas de règlement échelonné. Les accès (liens, espaces communautaires, contenus) sont ouverts après validation du paiement, dans un délai raisonnable et le plus souvent automatiquement.
Toute souscription vaut engagement ferme et définitif du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV.
Il appartient au Client de vérifier l'exactitude des informations transmises lors de sa commande (identité, coordonnées, adresse e-mail). Aleph Circle ne saurait être tenue responsable d'un défaut d'accès résultant d'une erreur de saisie du Client. L'adresse e-mail utilisée lors du paiement est celle qui reçoit les accès : elle doit être exacte et personnelle.
ARTICLE 5 – Prix, moyens de paiement et encaissement
Les prix sont indiqués sur la page de vente au moment de l'achat, ou communiqués par écrit à l'issue de l'entretien préalable pour les offres accessibles sur sélection. Le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande.
Les règlements s'effectuent par carte bancaire via une page de paiement sécurisée, ou par virement bancaire après confirmation écrite d'Aleph Circle.
Certaines offres sont encaissées par un prestataire partenaire mandaté par Aleph Circle. Le libellé apparaissant sur le relevé bancaire du Client peut donc différer du nom commercial Aleph Circle. Cette modalité d'encaissement ne modifie ni l'identité du cocontractant, ni les obligations des parties, ni les droits que le Client tient des présentes CGV, qui restent en toutes circonstances opposables à Aleph Circle.
Le Client peut obtenir, sur simple demande écrite adressée aux adresses figurant à l'article 2, l'identité de l'entité ayant procédé à l'encaissement de sa commande ainsi que la facture correspondante.
Une facture est établie sur simple demande écrite adressée aux adresses de contact figurant à l'article 2.
ARTICLE 6 – Adhésions annuelles et paiements en plusieurs fois
6.1 – Adhésions annuelles
Les offres d'adhésion, notamment Le Club, sont souscrites pour une durée déterminée d'un an. Il s'agit de frais d'adhésion couvrant une année complète, et non d'un abonnement mensuel résiliable.
L'adhésion peut être réglée en une fois ou de façon échelonnée. Dans les deux cas, le montant total de l'année est dû.
L'adhésion ne se reconduit pas tacitement. Son renouvellement suppose un accord exprès du Client pour l'année suivante. Le tarif de renouvellement peut être proposé dès la souscription initiale.
Aucun remboursement, même partiel, n'est dû au titre d'une année entamée, y compris en cas d'arrêt de la participation, d'exclusion ou de non-utilisation des accès.
6.2 – Paiements en plusieurs fois
Le paiement en plusieurs fois est une facilité de règlement accordée sur le prix total d'une offre. Il engage le Client à régler la totalité du montant convenu, même en cas d'arrêt anticipé, d'absence, d'exclusion ou de non-utilisation du service.
Ce n'est pas un abonnement résiliable, mais un engagement financier ferme et irrévocable portant sur le prix total de l'offre. Le nombre d'échéances et leur montant sont précisés au moment de l'achat. Le prélèvement s'arrête automatiquement à la dernière échéance prévue.
6.3 – Prestations à échéancier borné
Certaines prestations, notamment la Conciergerie privée, font l'objet d'un engagement ferme sur une durée déterminée (3, 6 ou 12 mois) réglé par mensualités. Ce règlement échelonné n'est pas un abonnement et ne peut être interrompu unilatéralement en cours d'engagement. Il prend fin automatiquement au terme de la durée signée.
6.4 – Absence ou non-utilisation
Le fait de ne pas consommer tout ou partie du contenu, de ne pas assister aux sessions ou de ne pas utiliser les accès ne donne lieu à aucune annulation, réduction, report automatique ni remboursement.
ARTICLE 7 – Défaut de paiement
Toute échéance non honorée à sa date entraîne :
l'envoi de relances par e-mail ;
la suspension des accès aux contenus, espaces et séances jusqu'à régularisation ;
à défaut de régularisation, l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes restant dues et l'engagement d'une procédure de recouvrement, dont les frais sont à la charge du Client.
La suspension des accès pour défaut de paiement ne suspend ni ne réduit l'engagement financier du Client, et ne prolonge pas la durée d'accès prévue à l'article 9.
ARTICLE 8 – Droit de rétractation
Un délai de rétractation de 7 jours calendaires est accordé au Client à compter de la date d'achat, à titre commercial et volontaire (article 23.2).
Ce droit s'éteint dans les cas suivants :
accès immédiat au contenu numérique (e-learning, replays, espace communautaire, masterclass, groupe privé). En demandant ou en acceptant cet accès immédiat, le Client renonce expressément à son droit de rétractation ;
participation à une session en direct, individuelle ou collective ;
envoi d'un lien privé, d'un support ou de tout élément de la prestation.
L'ouverture des accès étant automatique et immédiate après paiement pour la plupart des offres, le Client est informé que son droit de rétractation s'éteint dès cette ouverture.
Passé ce délai, ou en cas d'utilisation partielle ou totale du service, aucun remboursement n'est effectué, quelle qu'en soit la raison.
Toute demande de rétractation doit être adressée par écrit, dans le délai imparti, à [email protected], en mentionnant le nom du Client, la date d'achat et l'offre concernée. Le remboursement, s'il est dû, intervient dans un délai maximal de 30 jours, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat.
ARTICLE 9 – Durée d'accès aux contenus
L'achat d'une prestation ouvre un droit d'accès à durée déterminée, et non un accès illimité dans le temps, sauf mention expresse contraire sur la page de vente.
La durée d'accès court à compter du premier paiement. Elle est indépendante de la durée du règlement : un paiement échelonné sur dix ou quinze mensualités ne prolonge pas la durée d'accès de la prestation.
Sauf mention contraire sur la page de vente, les durées sont les suivantes :
PrestationDurée d'accèsMasterclass, à l'unité ou en packSans limite de duréeE-learning et contenus de L'AtelierSans limite de duréeLe Club (adhésion annuelle)12 moisL'Académie6 mois, à compter du début de la sessionL'Académie BusinessSans limite de duréeLecture privée et accompagnements individuelsDurée de l'accompagnement souscritConciergerie privéeDurée de l'engagement signéÉvénements, retraites et cerclesSelon les conditions d'accès au replay annoncées sur la page de venteProgrammes comprenant des sessions en direct6 moisProgrammes en version digitale ou replay seul12 moisAdhésions mensuelles sans engagement de duréeTant que l'adhésion est réglée
Point de départ. La durée court à compter du premier paiement, à l'exception des offres organisées en sessions ou promotions, notamment L'Académie, pour lesquelles elle court à compter du début de la session, quelle que soit la date d'inscription.
Lorsqu'une prestation porte sa durée dans son intitulé ou sur sa page de vente, cette durée prime sur le tableau ci-dessus.
Aleph Circle peut, à titre commercial et discrétionnaire, maintenir tout ou partie des accès au-delà du terme, notamment l'accès au replay de la session suivie. Cette tolérance ne crée aucun droit acquis et peut prendre fin à tout moment, moyennant information préalable du Client.
À l'échéance, les accès sont retirés automatiquement. Le Client en est informé par e-mail avant la fermeture. Aucun accès n'est retiré tant qu'un échéancier de paiement est en cours.
Le retrait des accès à l'échéance ne constitue ni une exclusion, ni une rupture du contrat, ni un motif de remboursement.
Aleph Circle ne garantit pas la disponibilité perpétuelle d'un contenu. En cas de retrait définitif d'un contenu accessible sans limite de durée, un contenu de valeur équivalente est proposé, ou l'accès est prolongé sur une autre prestation.
ARTICLE 10 – Organisation des séances individuelles
Les rendez-vous individuels sont fixés d'un commun accord entre le Client et Aleph Circle, selon les disponibilités communiquées, le cas échéant par un outil de prise de rendez-vous en ligne. Ils ont lieu par visioconférence, téléphone, messagerie ou en présentiel selon l'offre souscrite.
Tout report à l'initiative du Client doit être demandé par écrit au minimum 48 heures à l'avance. Toute séance non honorée sans annulation préalable dans ce délai est considérée comme due et consommée. En cas de retard du Client, la séance se termine à l'heure initialement prévue.
En cas d'empêchement du côté d'Aleph Circle, la séance est reportée à une date convenue d'un commun accord, sans indemnité ni remboursement.
Les séances non consommées à l'issue de la période d'accompagnement sont perdues.
ARTICLE 11 – Accès sur entretien ou sur sélection
Certaines offres ne sont accessibles qu'après candidature, entretien préalable ou invitation. Aucun lien de paiement n'est communiqué avant cet entretien.
Aleph Circle se réserve le droit discrétionnaire d'accepter ou de refuser l'accès à une personne, sans obligation de justification, afin de préserver la cohérence, la sécurité et la qualité des espaces proposés.
Un refus d'accès avant tout paiement ne donne lieu à aucune indemnité. En cas de paiement déjà effectué, celui-ci est intégralement restitué.
ARTICLE 12 – Engagements et responsabilités
Aleph Circle s'engage à offrir un cadre éthique, confidentiel et professionnel, à mobiliser les compétences, l'expérience et les outils nécessaires à la bonne exécution de la prestation, et à accompagner le Client avec intégrité.
Les prestations relèvent d'une obligation de moyens, et non de résultats. Les résultats dépendent de nombreux facteurs propres au Client (implication, régularité, situation personnelle, décisions). Aucune promesse de résultat personnel, relationnel, professionnel ou financier n'est formulée ni garantie. Les témoignages et exemples partagés illustrent des parcours individuels et ne constituent en aucun cas une garantie de résultat équivalent.
Le Client reste seul responsable de sa participation, de ses choix, de ses décisions et de son investissement personnel, ainsi que des actions qu'il entreprend ou s'abstient d'entreprendre à la suite des accompagnements.
Aleph Circle ne saurait être tenue responsable d'une interruption d'accès due à une défaillance des plateformes tierces qu'elle utilise, du réseau internet du Client ou d'un cas de force majeure. En cas d'interruption prolongée imputable à Aleph Circle, la durée d'accès est prolongée d'autant.
ARTICLE 13 – Recommandations importantes
Les accompagnements, enseignements et pratiques proposés relèvent du développement personnel et de la conscience. Ils ne constituent en aucun cas des actes médicaux, psychothérapeutiques, psychiatriques ou paramédicaux, et ne remplacent pas un suivi médical ou thérapeutique en cours ou nécessaire.
Aucune prescription, aucun diagnostic ni aucun avis médical n'est délivré. Il est expressément recommandé au Client de ne jamais interrompre ou modifier un traitement médical ou un suivi thérapeutique sans l'avis du professionnel de santé concerné.
Le Client déclare être en capacité physique, psychique et émotionnelle de suivre la prestation souscrite. En cas de fragilité particulière (trouble psychique, traitement en cours, grossesse, situation de crise), il lui appartient d'en informer Aleph Circle en amont et de consulter un professionnel de santé compétent.
ARTICLE 14 – Espaces communautaires
Les contenus et les échanges sont hébergés sur la plateforme communautaire d'Aleph Circle et, selon les offres, sur des espaces de visioconférence ou de messagerie dédiés.
L'accès à ces espaces est strictement personnel et non cessible. Le partage d'identifiants, la création d'un compte pour un tiers ou la diffusion d'un lien d'accès entraînent la fermeture immédiate du compte, sans remboursement.
Dans tout espace collectif, chaque Participant s'engage à :
respecter la confidentialité absolue des échanges et des partages entendus ;
ne pas enregistrer, capturer ni rediffuser les sessions et les contenus ;
ne pas monopoliser la parole et ne pas donner de conseils non sollicités aux autres membres ;
adopter une posture respectueuse et responsable, dans les espaces collectifs comme dans les échanges individuels ;
ne pas solliciter commercialement les autres membres sans autorisation écrite d'Aleph Circle.
Tout comportement irrespectueux, perturbateur ou contraire à l'éthique des lieux entraîne, après avertissement ou immédiatement selon la gravité, l'exclusion de l'espace ou de la prestation, sans remboursement.
Aleph Circle se réserve le droit de faire évoluer la plateforme d'hébergement des contenus. Le Client en est informé et ses accès sont transférés sans que cela ouvre droit à indemnité.
ARTICLE 15 – Confidentialité, intégrité et non-dénigrement
Tous les contenus transmis dans le cadre des prestations (enseignements, supports, replays, échanges, partages des autres participants) sont strictement confidentiels. Le Client s'engage à ne pas divulguer, reproduire, enregistrer, diffuser ou partager ces contenus, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'Aleph Circle.
Cette confidentialité couvre notamment les partages personnels des autres participants, dont la protection est une condition essentielle du cadre proposé.
Le Client s'engage à un devoir de non-dénigrement d'Aleph Circle, de ses représentants, de ses intervenants et de ses membres, pendant et après la prestation. Cet engagement ne fait pas obstacle à l'expression d'une opinion personnelle de bonne foi, ni à l'exercice d'un droit légitime.
Tout comportement ou propos nuisant délibérément à l'image, à la réputation ou à l'intégrité d'Aleph Circle, de ses représentants, de ses intervenants ou de ses membres, dans les espaces de la communauté, sur les réseaux sociaux ou par tout autre canal, peut donner lieu à une exclusion immédiate et définitive, sans remboursement, la totalité des sommes dues restant exigible, sans préjudice de toutes poursuites judiciaires.
ARTICLE 16 – Événements et retraites
Toute inscription à un événement (retraite, immersion, masterclass, journée ou soirée, cérémonie, cercle) est ferme, définitive et non remboursable, y compris en cas d'absence, d'empêchement personnel ou de départ anticipé du Participant, sous réserve du délai de rétractation prévu à l'article 8 lorsqu'il n'est pas éteint.
En cas d'impossibilité justifiée de participer, un report sur une édition ultérieure ou un avoir sur une autre offre peut être proposé par Aleph Circle, à sa seule discrétion et sans obligation contractuelle.
En cas d'annulation ou de report de l'événement à l'initiative d'Aleph Circle (force majeure, impératif d'organisation, nombre insuffisant de participants), les Participants se voient proposer un report, un avoir ou le remboursement des sommes versées au titre de l'événement, à l'exclusion de tout autre frais (transport, hébergement et autres), qu'il appartient au Participant d'assurer ou de couvrir par une assurance annulation adaptée.
Lorsqu'une condition d'annulation plus favorable est annoncée sur la page de vente d'un événement, notamment pour les inscriptions anticipées, cette condition prime sur le présent article.
ARTICLE 17 – Décharge de responsabilité lors des événements
La participation à tout événement organisé par Aleph Circle, en présentiel ou à distance, est libre, volontaire et éclairée. Le Participant déclare s'inscrire et participer de son plein gré, en pleine conscience de la nature des pratiques proposées (enseignements, exercices de conscience, pratiques corporelles, respiratoires ou énergétiques, temps de partage), et sous sa seule et entière responsabilité.
Chaque Participant demeure seul responsable :
de ses paroles, partages et témoignages exprimés durant l'événement, ainsi que de toutes leurs conséquences, directes ou indirectes ;
de ses actes, décisions, engagements et comportements avant, pendant et après l'événement ;
de son état physique, émotionnel et psychologique, qu'il déclare compatible avec la nature de l'événement, et de la vigilance qu'il exerce sur ses propres limites, notamment son droit de ne pas participer à un exercice ou de se retirer à tout moment ;
de l'usage qu'il fait des enseignements, pratiques, outils et échanges reçus, dans sa vie personnelle, relationnelle ou professionnelle ;
de ses effets personnels, objets de valeur et biens matériels apportés sur les lieux de l'événement.
Aleph Circle, ses représentants, intervenants et membres d'équipe ne peuvent être tenus responsables des propos tenus par les Participants entre eux ou à l'égard de tiers, des interactions, relations ou différends entre Participants pendant ou après l'événement, des réactions émotionnelles, prises de conscience, décisions personnelles ou changements de vie consécutifs à la participation, ni d'aucun dommage résultant du non-respect par un Participant des consignes données ou de ses propres limites.
Le Participant s'engage à respecter les consignes de sécurité et le cadre posé par l'équipe d'Aleph Circle, ainsi que le règlement intérieur des lieux accueillant l'événement.
La validation de l'inscription vaut acceptation expresse, pleine et entière de la présente décharge. Une décharge individuelle peut en outre être soumise à la signature du Participant le jour de l'événement, sans que son absence de signature ne remette en cause l'application du présent article.
ARTICLE 18 – Droit à l'image et enregistrements
Les sessions collectives, événements et masterclass font l'objet d'enregistrements vidéo et audio, notamment pour la production des replays mis à disposition des membres.
18.1 – Consentement
Le Participant est invité à donner son consentement exprès à l'utilisation de son image, de sa voix et de ses interventions, au moment de son inscription ou avant le début de la session. Ce consentement est libre, distinct de l'acceptation des présentes CGV, et son refus n'empêche pas de participer.
À défaut de consentement, le Participant peut suivre la session caméra et micro coupés, s'exprimer par écrit ou intervenir hors enregistrement. Il lui appartient de le signaler avant la session.
18.2 – Étendue de l'autorisation
Le consentement donné autorise Aleph Circle à fixer, reproduire, exploiter et diffuser l'image, la voix et les interventions du Participant, à titre gracieux, pour le monde entier et pour la durée d'exploitation des contenus concernés :
pour l'enseignement et la transmission : mise à disposition des replays et enregistrements auprès des membres et clients des offres d'Aleph Circle, y compris pour des éditions ultérieures des programmes ;
à des fins pédagogiques : intégration d'extraits dans des supports de formation, études de cas ou démonstrations produits par Aleph Circle ;
pour la communication et la mémoire des événements : site internet, réseaux sociaux, présentations, bandes-annonces et contenus promotionnels.
18.3 – Cadre et respect de la personne
Aleph Circle s'engage à un usage respectueux et digne de l'image, de la voix et des partages des Participants, excluant tout usage dégradant, moqueur, sorti de son contexte ou de nature à porter atteinte à leur réputation. Les partages à caractère particulièrement intime peuvent, à la demande du Participant ou à l'appréciation d'Aleph Circle, être coupés, floutés ou anonymisés dans les contenus diffusés au-delà du groupe d'origine.
18.4 – Retrait
Cette autorisation ne donne lieu à aucune rémunération, les enregistrements et replays faisant partie intégrante de la valeur pédagogique des offres.
Le Participant peut retirer son consentement à tout moment, par simple demande écrite. Le retrait s'applique aux diffusions futures. Aleph Circle procède au retrait, au montage ou à l'anonymisation des séquences concernées dans les supports encore exploités, dans un délai raisonnable, dans la limite de ce qui est techniquement réalisable sur les supports déjà produits et diffusés.
ARTICLE 19 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus créés, transmis ou mis à disposition par Aleph Circle (textes, replays, vidéos, audios, supports pédagogiques, exercices, protocoles, méthodes, concepts, appellations, visuels, calligraphies) sont et demeurent la propriété exclusive d'Aleph Circle, protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
La souscription à une offre confère au Client un droit d'usage strictement personnel, privé et non cessible des contenus, pour la durée prévue à l'article 9. Elle n'emporte aucune cession de droits.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, revente ou utilisation à des fins professionnelles, de formation ou d'enseignement, en tout ou partie, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Aleph Circle, sous peine de poursuites.
Le Client s'interdit également d'utiliser les contenus, méthodes et supports d'Aleph Circle pour entraîner, alimenter ou paramétrer un système d'intelligence artificielle, quel qu'en soit l'usage.
ARTICLE 20 – Noms, appellations et image de la représentante
Anissa Abbou est une personnalité publique. Toute utilisation de son nom, de son image, de ses contenus, de sa voix ou de sa présence, notamment à des fins commerciales, promotionnelles, de formation ou de création de contenu, sans autorisation écrite préalable, peut faire l'objet de poursuites pour atteinte à l'image, dénigrement, parasitisme ou exploitation non autorisée.
Les noms et appellations suivants sont utilisés à titre de marques par Aleph Circle et réservés à son usage exclusif et à celui de ses représentants :
Aleph Circle · Anissa Abbou · La Maison · Le Seuil · L'Atelier · Les Espaces · Le Cercle · Le Club · L'Académie · L'Académie Business · Les Saisons · Le Vortex · Les Transmissions · Oser l'Amour
Ceux de ces noms qui font l'objet d'un dépôt sont en outre protégés au titre du droit des marques. Les autres sont protégés au titre du droit d'auteur, du nom commercial et des règles relatives à la concurrence déloyale et au parasitisme.
Toute reprise, imitation, traduction, déclinaison ou diffusion de ces noms, en tout ou partie, sans autorisation écrite, engage la responsabilité de son auteur et peut donner lieu à des poursuites ainsi qu'à la réparation intégrale du préjudice subi.
ARTICLE 21 – Données personnelles
21.1 – Responsable de traitement et finalités
Aleph Circle est responsable du traitement des données personnelles collectées. Ces données (identité, coordonnées, informations relatives au paiement, historique d'achat, échanges écrits et oraux avec l'équipe) sont utilisées exclusivement pour :
la gestion de la relation client et l'exécution des prestations ;
l'ouverture, le suivi et la fermeture des accès aux contenus ;
la facturation, le recouvrement et le respect des obligations comptables ;
l'envoi de communications relatives aux offres d'Aleph Circle, auxquelles le Client peut se désinscrire à tout moment.
21.2 – Destinataires et sous-traitants
Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont hébergées et traitées par les prestataires techniques strictement nécessaires à l'exécution du service, tenus à des obligations de sécurité et de confidentialité :
prestataires de paiement ;
outil de gestion de la relation client et d'envoi d'e-mails ;
plateforme communautaire d'hébergement des contenus ;
outil de visioconférence ;
outils de messagerie et de prise de rendez-vous ;
prestataires d'analyse et d'assistance automatisée du traitement des messages.
La liste détaillée et à jour de ces prestataires est communiquée sur simple demande écrite.
Certains de ces prestataires étant établis hors de l'Union européenne, les transferts de données sont encadrés par les garanties contractuelles appropriées.
21.3 – Traitements automatisés
Le Client est informé que le traitement des messages entrants, des inscriptions et de l'ouverture des accès fait l'objet d'outils automatisés, incluant des systèmes d'intelligence artificielle, notamment pour le tri des messages, la préparation de réponses et la gestion des accès.
Ces traitements ne produisent aucune décision automatisée ayant un effet juridique sur le Client. Une intervention humaine reste possible à tout moment, sur simple demande.
21.4 – Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée de la relation client, puis archivées pendant la durée nécessaire au respect des obligations légales et comptables applicables. Les données de prospection sont conservées trois ans à compter du dernier contact.
21.5 – Droits du Client
Chaque personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après son décès.
Ces droits s'exercent à tout moment en écrivant à [email protected]. Une réponse est apportée dans un délai maximal d'un mois à compter de la réception de la demande.
Le Client dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données de son pays de résidence.
ARTICLE 22 – Résiliation anticipée
Chacune des parties peut mettre fin à l'accompagnement de manière anticipée, à condition d'en informer l'autre par écrit en exposant les motifs de sa décision.
À l'initiative du Client : la résiliation anticipée ne donne lieu à aucun remboursement des sommes déjà versées, et la totalité des sommes dues au titre de l'offre reste exigible, y compris en cas de paiement échelonné.
À l'initiative d'Aleph Circle, pour un motif autre qu'un manquement du Client aux articles 7, 14 et 15 : le Client est remboursé au prorata des prestations non délivrées, à l'exclusion de toute autre indemnité. Cette disposition prime sur l'article 16 en cas de rupture d'un accompagnement incluant un événement.
À l'initiative d'Aleph Circle, pour manquement du Client aux articles 7, 14 ou 15 : aucun remboursement n'est dû et la totalité des sommes restant dues demeure exigible.
Seules des circonstances exceptionnelles, dûment justifiées et validées par Aleph Circle à sa seule discrétion, peuvent donner lieu à un aménagement spécifique (report, avoir, échelonnement).
ARTICLE 23 – Loi applicable et litiges
23.1 – Loi applicable
Les présentes CGV et l'ensemble des relations contractuelles entre Aleph Circle et le Client sont soumises au droit de l'État du Wyoming (États-Unis), lieu d'immatriculation d'Aleph Circle.
Ce choix ne prive pas le Client ayant la qualité de consommateur de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence habituelle.
23.2 – Rétractation
Aucune loi fédérale ou étatique américaine n'impose de droit de rétractation pour les achats numériques, la règle dite du « Cooling-Off » ne s'appliquant pas aux ventes en ligne. La politique de rétractation prévue à l'article 8 est donc accordée à titre volontaire et commercial, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur dans son pays de résidence.
23.3 – Règlement des litiges
En cas de différend relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes, les parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable, par échange écrit et, si nécessaire, par un entretien dédié.
À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours à compter de la notification écrite du litige par la partie la plus diligente, la juridiction compétente est celle des tribunaux de Sheridan, Wyoming, États-Unis, sous réserve des règles impératives de compétence applicables au consommateur dans son pays de résidence.
ARTICLE 24 – Mise à jour des CGV
Les présentes CGV peuvent évoluer à tout moment, notamment pour s'adapter à l'évolution des offres, des outils ou de la réglementation.
La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment de l'achat, dont le Client est invité à conserver une copie. Les modifications ultérieures ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà passées, sauf accord exprès du Client.
ARTICLE 25 – Acceptation et dispositions générales
Toute commande validée, par paiement, signature ou clic d'acceptation, vaut acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à son achat.
Le fait qu'Aleph Circle ne se prévale pas, à un moment donné, de l'une quelconque des présentes clauses ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
Si l'une quelconque des clauses des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses conserveraient leur pleine validité et leur plein effet.
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